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les numéros de douane doivent être adaptés
Le 1er janvier 2022, la nouvelle version du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), adaptée à tour de rôle après 5 ans, entrera en vigueur en Suisse.
Le SH 2022 remplacera le SH 2017, ce qui signifie qu’environ 15 à 20 % de tous les codes marchandises seront modifiés. Les changements peuvent parfois être profonds. Les marchandises peuvent se retrouver dans une autre sous-position, position ou même dans un autre chapitre. La révision et l’adaptation du SH sont nécessaires pour qu’il puisse suivre l’évolution constante des conditions du commerce international et les développements techniques des structures modernes des marchandises.
Les numéros du tarif douanier suisse valables à partir du 1er janvier 2022 (y compris une liste de concordance avec les anciens/nouveaux codes) peuvent être consultés ici.
